De l’autorité ethnographique à l’autorité du corps et des émotions Réflexions à partir d’un terrain « chez soi » auprès d’une minorité, les « roms » en Italie Alice Sophie Sarcinelli1

> Personnes morales - Résidence fiscale - la caa de Paris valide la résidence fiscale en Israël de sociétés bénéficiaires de versements de source française et permet ainsi une exonération de …

Sophie de Réan est une petite fille issue de l’aristocratie qui, dans le château familial, jouit de tous les biens matériels dont elle peut avoir besoin. C’est sans impunité qu’elle maltraite ses jouets …

Territorialité des impôts 1. Territorialité des impôts - Déductibilité des « pertes définitives » d’un établissement stable - Liberté d’établissement - Convention fiscale - La CJUE juge que la …

Quelle identité européenne ? Sophie Duchesne, janvier 2008 Preprint du texte paru dans les Cahiers Français 342 : l’Identité Nationale, sous la direction de Philippe Tronquoy. Pourquoi …

Le terme plastique désigne un polymère synthétique, à l’instar des polymères naturels (cellulose, protéine, ADN), qui peut être moulé ou soufflé pour former un objet ou un film. Le premier …

explicitement à l’article 18 bis de l’arrêté du conseil fédéral suisse du 9 décembre 1940 concernant la perception d’un impôt pour la défense nationale, dans sa rédaction issue de …